Suche: Reformierte Kirchen Bern-Jura-Solothurn

SYN_H18-9.0-message-Reglement-sur-les-elections-au-Synode.pdf

Synode d’hiver 4 - 5 décembre 2018 Point 9 Règlement sur les élections au Synode; révision totale du règlement concernant les élections complémentaires au Synode, adoption Proposition: Le Synode arrê

SYN_H18-10.0-Message-reglement-sur-la-protection-des-donnees.pdf

Synode d’hiver 4–5 décembre 2018 Point 10 Règlement sur la protection des données; adoption Proposition: Le Synode arrête le règlement sur la protection des données conformément au tableau comparatif

SYN_H18-10.1-annexe-Reglement-sur-la-protection-des-donnees.pdf

au r Règlement sur la protection des données ❶ Nouveau soumis à référendum Pt. 10oumis ❷ Commentaires Selon l’art. 21 al. 1 de la loi sur les Eglises nationales (LEgN), les Eglises nationales peuv

SYN_H18-11.0-message-Reglement-sur-la-commission-des-recours.pdf

Synode d’hiver 4 - 5 décembre 2018 Point 11 Règlement de la commission des recours; révision totale, adoption Proposition : Sous réserve du dépôt d’un référendum, le Synode arrête la révision du règl

SYN_H18-8.0-message-Reglement-sur-la-formation-continue.pdf

Synode d’hiver 4 –5 décembre 2018 Point 8 Règlement sur la formation continue; révision partielle, adoption Propositions: 1. Le Synode adopte la révision partielle du règlement sur la formation conti

SYN_H18-7.1-annexe-Reglement-d-organisation.pdf

Révision partielle: Règlement d’organisation des structures et des services généraux de l’Eglise (RLE 34.210) Nouveau ❷ Ancien Pt. 7 ❸ Commentaires L’adaptation rédactionnelle du préambule est pur

SYN_H18-7.0-message-reglement-d-organisation.pdf

Synode d’hiver 4 - 5 décembre 2018 Point 7 Règlement d’organisation des structures et des services généraux de l’Eglise du 5 décembre 2001; révision partielle, approbation Propositions: 1. Le Synode

SYN_H18-6.1-annexe-revision-reglement-ecclesiastique.pdf

Révision partielle: Règlement ecclésiastique (RLE 11.020)  Nouveau  Jusqu’ici soumis à référendum Pt. 6  Remarques Les adaptations terminologiques conformément au MCH2 concernent principalement

SYN_H18-6.0-Message-reglement-ecclesiastique.pdf

Synode d’hiver 4 - 5 décembre 2018 Point 6 Règlement ecclésiastique; révision partielle, adoption Propositions: 1. Le Synode arrête la révision partielle du Règlement ecclésiastique (RLE 11.020) conf

SYN_H18-5.0-CEG-rapport.pdf

Synode d’hiver 4 - 5 décembre 2018 Point 5 Rapport de la commission d’examen de gestion (CEG) à l’attention du Synode d’hiver 2018; information La CEG a visité les services suivants, conformément à s

Suchergebnisse 5061 bis 5070 von 11068